Bruno Dubois


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dubois (Bruno)
lieutenant-colonel. 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000047799562(source JORF)
nomination
08 Juillet 202308/07/2023
De: Dubois (Bruno)
maître de conférences hors classe en histoire du droit à l'Université de Lille
Objet:
membres de la commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000046984921(source JORF)
nomination
15 Janvier 202315/01/2023
De: Bruno DUBOIS
Objet:
Maître de conférences à l'Université de Lille
aux fins
mentionnées à l'article 1er
Groupe:
Université Lille Nord de France
maitre_de_conference
DEC220714DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 202203/02/2022
De: Dubois Bruno
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2021-09-01"
INTJ2120276S(source BOMI)
promotion
02 Août 202102/08/2021
De: Dubois Bruno
Objet:
au grade de major
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de l'Hérault
date_debut="2020-04-01"
INTJ2006201S(source BOMI)
promotion
15 Juin 202015/06/2020
De: Bruno DUBOIS
Objet:
Maître de conférences à l'Université de Lille
aux fins
mentionnées à l'article 1er
Groupe:
Université Lille Nord de France
maitre_de_conference
DEC193298DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 202001/01/2020
De: Dubois (Bruno, Germain, Michel)
adjudant-chef ; 34 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2018-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000038397107(source JORF)
décoration
21 Avril 201921/04/2019
De: DUBOIS Bruno
Objet:
au
1er janvier 2019
SSAN1830921A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: Dubois (Bruno)
Objet:
pour l'année 2019 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000037816733(source JORF)
promotion
16 Décembre 201816/12/2018
De: Dubois Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 700,00 € POUR L'ANNÉE 2018
INTJ1826261S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dubois Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808589S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dubois (Bruno)
chef d'escadron ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000037548075(source JORF)
nomination
01 Novembre 201801/11/2018
De: Bruno DUBOIS
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
susvisé
34° neurologie
Membre du Corps Enseignant Président
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000037508590(source JORF)
nomination
20 Octobre 201820/10/2018
De: DUBOIS Bruno
chef d'escadron
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – Échelon argent
medaille_securite_interieure="argent"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
INTK1817485A(source BOMI)
attribution
14 Septembre 201814/09/2018
De: Dubois, Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
ANNEXE IV
MILITAIRES BÉNÉFICIANT D'UNE PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610852S(source BOMI)
prime
17 Octobre 201617/10/2016
De: Dubois Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517107S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Dubois Bruno
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415521S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Dubois Bruno
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308898S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Dubois Bruno
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308880S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Dubois (Bruno)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité neurologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
AFSN1330702A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dubois Bruno
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223443S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: DUBOIS Bruno
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
AFSN1230787A(source BOSanté)
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: Dubois (Bruno)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000026865275(source JORF)
promotion
30 Décembre 201230/12/2012
De: Dubois (Bruno)
Objet:
pour l'année 2013 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000026757534(source JORF)
promotion
11 Décembre 201211/12/2012
De: Dubois, Bruno
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-07-01"
INTJ1224517S(source BOMI)
promotion
20 Novembre 201220/11/2012
De: Dubois Bruno
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2012-02-01"
IOCJ1133547S(source BOMI)
promotion
28 Août 201228/08/2012
De: Bruno DUBOIS
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
27° Neurologie
Membre du corps enseignant, président
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000026179084(source JORF)
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: Dubois Bruno
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3
membres titulaires
Groupe:
Épreuves classantes nationales
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Dubois Bruno
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Degore-Pagnacco
Nigend : 165 041Numéro de livret de solde : 8 021 727
Jasmina
IOCJ1124407S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Dubois Bruno
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Degore-Pagnacco
Nigend : 165 041Numéro de livret de solde : 8 021 727
Jasmina
IOCJ1124407S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: DUBOIS Bruno
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police pour l'année 2011
DE LA MOTTE DE BROONS DE
IOCC1109265A(source BOMI)
inscription
30 Avril 201130/04/2011
De: DUBOIS Bruno
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2010-01-01"
ecole
SASN1030161A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: DUBOIS (Bruno)
Objet:
au titre de l'année 2009, au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
La rentrée à l'EHESP est fixée au
4 janvier 2010
Liste complémentaire
JORFTEXT000021626080(source JORF)
admission
06 Janvier 201006/01/2010
De: Dubois (Bruno)
président du comité scientifique d'une association de lutte contre la maladie d'Alzheimer ; 32 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020020329(source JORF)
nomination
01 Janvier 200901/01/2009
De: Bruno DUBOIS
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
modifié relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000018199424(source JORF)
nomination
02 Mars 200802/03/2008
De: Bruno Dubois
Professeur
Objet:
coordonnateurs des groupes de travail
mentionnés à
l'article 4 du décret n° 2007-1313 du
6 septembre 2007
Groupe:
Commission nationale et de groupes de travail chargés de l'élaboration de propositions pour un plan national concernant la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées
JORFTEXT000000651882(source JORF)
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Dubois (Bruno)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000464509(source JORF)
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Dubois (Bruno)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2006-06-16"
JORFTEXT000000253772(source JORF)
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Dubois (Bruno)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2002 et de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000803067(source JORF)
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: Dubois (Bruno)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000239571(source JORF)
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Dubois (Bruno)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000411767(source JORF)
nomination
18 Juin 200318/06/2003
De: Dubois (Bruno)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE DE FORMATION DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000227471(source JORF)
nomination
25 Octobre 200225/10/2002
De: Dubois (Bruno)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000227540(source JORF)
nomination
11 Septembre 200211/09/2002
De: Dubois (Bruno)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et sportives du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (session 2001) (classement par ordre de mérite)
Groupe:
École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
concours
ecole="École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie"
JORFTEXT000000406468(source JORF)
admissibilite
12 Juillet 200112/07/2001
De: Dubois (Bruno)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770410(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Dubois (Bruno)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770452(source JORF)
nomination
23 Juin 200123/06/2001
De: Dubois (Bruno)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
CONCOURS 2001
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole
JORFTEXT000000405392(source JORF)
admissibilite
27 Avril 200127/04/2001
De: Dubois (Bruno)
Objet:
rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2000
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000766308(source JORF)
nomination
23 Septembre 200023/09/2000
De: Dubois (Bruno)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres
Membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
suppleant
JORFTEXT000000204519(source JORF)
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Dubois (Bruno, Louis, Joseph, Maurice)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
Deuxième session de 1993
JORFTEXT000000164069(source JORF)
admission
11 Mai 199411/05/1994
De: Dubois (Bruno)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. La Pitié-La Salpêtrière (université Paris-VI)
neurologie, service de neurologie N1, groupe hospitalier La Pitié-La Salpêtrière, emploi no 491 PR 1873
Groupe:
Université Paris-VI
date_debut="1990-10-01"
professeur="Neurologie"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
JORFTEXT000000716773(source JORF)
nomination
02 Décembre 199002/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.